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Règlement du 23 novembre 2011

(1210/2011) Règlement (UE) no 1210/2011 de la Commission du 23 novembre 2011 modifiant le Règlement (UE) no 1031/2010 afin, notamment, de déterminer le volume de quotas d’émission de gaz à effet de serre à mettre aux enchères avant 2013 Texte du 23/11/2011, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 24/11/2011.
Source : JOUE

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