Le règlement d'exécution (UE) 2023/2229 modifie et rectifie le règlement (UE) 2021/1165, qui encadre l'utilisation de certains produits et substances dans la production biologique. Ce texte actualise les listes de substances autorisées dans plusieurs domaines clés.

Il introduit des ajustements concernant les produits phytopharmaceutiques, notamment en autorisant l'hydrogénocarbonate de sodium comme substance à faible risque. Les substances d'origine végétale ou animale classées à faible risque peuvent désormais être utilisées sans évaluation supplémentaire, sous réserve de respecter les critères définis.

Pour les engrais et amendements du sol, le texte remplace l'entrée relative aux mélanges compostés de déchets ménagers par une catégorie plus large incluant les biodéchets compostés ou fermentés. Il autorise également l'usage de sels de sélénium en cas de carence avérée des sols destinés à l'élevage ou au pâturage.

Dans le domaine de l'alimentation animale, plusieurs substances sont ajoutées, telles que le propylène glycol, l'huile d'algues et le chlorure de calcium comme matières premières. Des oligo-éléments comme les chélates de fer, de cuivre, de manganèse et de zinc, ainsi que la levure séléniée, sont également autorisés sous conditions.

Pour les additifs alimentaires, le texte élargit l'utilisation de l'acide ascorbique, des lécithines et du tartrate double de potassium et de sodium. À compter d'une date précisée, les tartrates de sodium et de potassium devront provenir exclusivement de la production biologique.

Enfin, le règlement corrige des erreurs techniques, notamment l'attribution erronée du numéro CAS du chitosane, et reporte l'application des dispositions relatives aux produits de nettoyage et de désinfection au 1er janvier 2026. Les modifications apportées aux annexes I à V du règlement initial sont détaillées pour refléter ces ajustements.