Ce règlement de la Commission européenne, adopté le 27 mars 2025, modifie les annexes II et IV du règlement (CE) n°396/2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de plusieurs substances actives dans ou sur certains produits alimentaires et aliments pour animaux. Les substances concernées sont le cycloxydime, le dichlorprop-P, le flupyradifurone, la méthylnonylcétone, les huiles végétales (huile de citronnelle), le sorbate de potassium et le phosphonate de potassium.

Pour le cycloxydime, le texte ajuste les LMR pour les fruits à pépins, les abricots/pêches, les pois non écossés, le maïs, les betteraves sucrières et le lait d’ovins, en se basant sur des évaluations de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA). Les modifications incluent également la suppression de notes de bas de page relatives à des essais manquants pour le maïs. Concernant le dichlorprop-P, les LMR sont mises à jour pour l’orge, l’avoine, le seigle et les grains de froment.

Le phosphonate de potassium voit ses LMR révisées pour plusieurs légumes-feuilles, légumineuses et céréales, avec une attention particulière portée aux jeunes pousses de Brassica, où la LMR est fixée à un niveau précis après évaluation des risques pour les consommateurs. Pour le flupyradifurone, les LMR adoptées par la commission du Codex Alimentarius pour les ananas et les graines de tournesol sont intégrées, sous réserve de leur conformité avec les normes de sécurité de l’Union.

La méthylnonylcétone et les huiles végétales (huile de citronnelle) sont maintenues à l’annexe IV, qui liste les substances ne nécessitant pas de LMR, en raison de leur présence naturelle dans certains aliments ou de leur utilisation comme substances aromatisantes. Les notes de bas de page relatives à leur inscription temporaire sont supprimées. Enfin, le sorbate de potassium, déjà autorisé comme additif alimentaire, est ajouté à l’annexe IV après une évaluation confirmant l’absence de risques sanitaires liés à son exposition.