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Règlement du 30 mars 2011

(327/2011) Règlement (UE) no 327/2011 de la Commission du 30 mars 2011 portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour la fixation d’exigences en matière d’écoconception applicables aux ventilateurs entraînés par des moteurs d'une puissance électrique à l'entrée comprise entre 125 W et 500 kW. Texte du 30/03/2011, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 06/04/2011.
Source : JOUE

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