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Règlement du 30 mai 2023

(2023/1041)
Règlement d’exécution (UE) 2023/1041 de la Commission du 24 mai 2023 octroyant une autorisation de l’Union pour le produit biocide dénommé «TWP 094» conformément au Règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil Texte du 30/05/2023, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 30/05/2023.
Source : JOUE

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