Ce texte présente un résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché et d’utilisation de substances chimiques soumises au règlement (CE) n°1907/2006, dit REACH, et inscrites à son annexe XIV. Il détaille spécifiquement une décision d’octroi d’autorisation pour une substance particulière.

La décision concerne le trioxyde de chrome, une substance soumise à autorisation en raison de ses risques pour la santé humaine et l’environnement. L’autorisation est accordée à l’entreprise Metalbrass s.r.l., établie en Italie, pour une utilisation précise : la galvanoplastie de substrats métalliques visant à produire des surfaces fonctionnelles destinées au secteur sanitaire. Le texte précise la référence de l’autorisation, son numéro ainsi que la date d’expiration de la période de révision.

Les motifs de cette décision reposent sur une évaluation des avantages socio-économiques, jugés supérieurs aux risques encourus, conformément à l’article 60, paragraphe 4, du règlement REACH. Il est également indiqué qu’aucune substance ou technologie de remplacement appropriée n’est disponible à ce jour. Les détails relatifs aux critères d’évaluation et aux conditions spécifiques de l’autorisation sont précisés dans le texte.