

Ce document présente un résumé des récépissés deb> délivrés entre le 16 juin 2025 et le 16 décembre 2025 pour l'accès aux ressources génétiques sur le territoire national etb> et le partage des avantages découlant de leur utilisation, conformément à l'article L. 412-7 du code de l'environnement. Il recense les déclarations déposées par des organismes publics, privés, français ou étrangers, en vue de mener des activités de recherche ou d'étude sur des espèces variées.
Chaque récépissé concerne une ou plusieurs espèces ciblées, précisant leur origine géographique en France métropolitaine ou ultramarine. Les projets déclarés portent sur des thématiques scientifiques telles que l'amélioration des connaissances sur des espèces rares, l'étude de mécanismes biologiques (génétique, enzymatique, comportemental), l'analyse de la diversité génétique ou chimique, ou encore l'exploration de propriétés écologiques (interactions microbiennes, symbiose, adaptation). Certains récépissés mentionnent des travaux appliqués, comme la valorisation d'extraits végétaux ou la recherche de molécules bio-inspirées.
Les déclarants s'engagent à mettre en œuvre un partage juste et équitable des avantages résultant de l'utilisation des ressources génétiques, conformément aux dispositions légales. Les activités couvrent un large éventail d'organismes : plantes, algues, champignons, animaux (invertébrés marins, insectes, vertébrés), micro-organismes (bactéries, virus) ou écosystèmes complexes (récifs coralliens, sols). Les zones géographiques concernées incluent des départements métropolitains, des territoires ultramarins (Guyane, La Réunion, Mayotte) et des collections détenues en France.
Parmi les organismes déclarants figurent des instituts de recherche (CNRS, INRAE, IRD, Ifremer, MNHN), des universités (françaises et étrangères), des entreprises privées (laboratoires Clarins, MAARI SAS) ou des structures internationales (Max Planck Institute, Senckenberg Society, Jardins botaniques royaux de Kew). Les projets impliquent souvent des collaborations pluridisciplinaires, associant génomique, écologie, chimie ou phylogénie.