Tous les articles publiés
23 juillet 2019
L'éolien offshore en France, une accélération indispensable
La Fabrique écologique publie une nouvelle note consacrée à l'éolien en mer. Le think tank propose notamment que l'Etat associe mieux les régions volontaires. Détails avec Florent Facq et Valentin Devries, les co-auteurs de la note.
Par Florent Facq et Valentin Devries
Co-auteurs de la note de la Fabrique Ecologique
8 juillet 2019
La privatisation des barrages hydrauliques français : une équation complexe à résoudre
Alors que la France cherche encore le moyen de déroger à l'ouverture des barrages hydrauliques à la concurrence tout en satisfaisant l'Europe, Timothée Lafaurie, consultant chez mc2i Groupe revient sur ce dossier complexe aux multiples enjeux.
Par Timothée Lafaurie
Consultant mc2i Groupe
1 juillet 2019
La réforme du Code minier refait surface
Elle était enterrée, la voilà de nouveau au programme. Va-t-elle enfin aboutir ? Rien n'est moins sûr car la réforme du code minier fait parler d'elle depuis plusieurs années. Retour sur cette réforme malmenée et toujours pas aboutie avec Gabriel Ullmann.
Par Gabriel Ullmann
Docteur-ingénieur biochimiste, docteur en droit
17 juin 2019
L'ISO 50001, plus pérenne et vertueux que l'audit énergétique
Les entreprises ont tout intérêt à dépasser le cadre réglementaire des audits énergétiques et à mettre en place un système de management de l'énergie ISO 50001. C'est l'avis de Daniel Cappe, vice-président de l'ATEE.
Par Daniel Cappe
Vice-président de l’ATEE
3 juin 2019
L'évaluation environnementale des projets : une peau de chagrin (4/7)
Dans ce nouveau volet de la série d'articles consacrés à l'évaluation environnementale, Gabriel Ullmann s'intéresse à l'autorité environnementale et comment son rôle est aujourd'hui amoindri entraînant un recul de la démocratie participative.
Par Gabriel Ullmann
Docteur-ingénieur biochimiste, docteur en droit
28 mai 2019
Une loi pour développer l'économie circulaire grâce à la responsabilité élargie du producteur
Le très attendu projet de loi relatif à l'économie circulaire comporte de nombreuses mesures concrètes et fait du principe de la responsabilité élargie du producteur le moteur d'une économie circulaire, selon l'avocat Arnaud Gossement.
Par Arnaud Gossement
avocat, professeur associé à l'université Paris I
27 mai 2019
Vers une application du devoir de vigilance et de la responsabilité civile extraterritoriale
Les entreprises britanniques peuvent-elles être jugées au Royaume-Uni pour les pollutions environnementales de leurs filiales étrangères ? Oui, répond le juge. Une décision historique expliquée par Chancia Plaine, juriste au cabinet Huglo-Lepage Avocats.
Par Chancia Plaine
Juriste au cabinet Huglo Lepage Avocats
20 mai 2019
Déchets sauvages : un manque d'outils face à une pratique bien ancrée
Que doivent faire les collectivités face aux dépôts sauvages de déchets ? La question devient prégnante car pour l'instant elles connaissent mal le phénomène et sont plutôt démunies. Trois experts d'Ecogeos nous expliquent pourquoi.
Par Marta Matias Mendes
Ingénieure d'études et de recherche chez Ecogeos
13 mai 2019
Industrie 4.0 : la transformation digitale facilite la maîtrise des risques industriels
L'approche numérique de l'industrie se décline dans tous les secteurs et laisse entrevoir de nombreux bénéfices : anticipation, aide à la décision, performances accrues. La gestion des risques n'y échappe pas selon Armand Gilly, de la société Ealico.
Par Armand Gilly
Directeur du développement de la société Ealico
6 mai 2019
La forêt est en nous
Comment évolue la perception de la forêt dans la société française et quels enjeux cela soulève-t-il ? C'est à cette question que la dernière note de La Fabrique Ecologique répond sous la direction de Hervé Le Bouler, qui nous en livre les points forts.
Par Hervé Le Bouler
Président du groupe de travail ad hoc à La Fabrique Ecologique
29 avril 2019
L'évaluation environnementale des projets : une peau de chagrin (3/7)
Avec ce troisième volet, Gabriel Ullmann poursuit sa démonstration en revenant cette fois sur l'exclusion progressive de nombreux projets de l'évaluation environnementale. Détails de ce docteur en droit, ancien membre de l'Autorité environnementale.
Par Gabriel Ullmann
Docteur-ingénieur biochimiste, docteur en droit
23 avril 2019
Le financement participatif mise sur les alliances pour développer les énergies renouvelables
Le secteur du financement participatif évolue. Une tendance intéressante pour les porteurs de projets émerge : les alliances. Les EnR sont le premier secteur à en bénéficier. Détails avec Laure Verhaeghe de Lendosphere et Yannig Roth de Wiseed.
Par Laure Verhaeghe et Yannig Roth
Respectivement co-fondatrice et DG de Lendosphere et Directeur Marketing & Communication de Wiseed
15 avril 2019
Après la justice climatique, la justice sanitaire
La justice sanitaire prend le même chemin que la justice climatique. Face à l'inaction des Etats, les victimes se tournent vers les tribunaux. Les procès se multiplient. Tour d'horizon avec Corinne Lepage, avocate et co-présidente du Mene.
Par Corinne Lepage
Avocate à la Cour, Co-présidente du MENE
9 avril 2019
Le Grand débat national respecte-t-il le droit de l'environnement ?
Les conditions du Grand débat ne sont pas entièrement conformes au principe de participation du public à l'élaboration des décisions ayant une incidence sur l'environnement, selon Arnaud Gossement, avocat spécialiste en droit de l'environnement.
Par Arnaud Gossement
avocat, professeur associé à l'université Paris I
8 avril 2019
Les stratégies efficientes devant la justice climatique : les entreprises (2/2)
Les contentieux climatiques envers les Etats et les entreprises se multiplient. Dans ce second volet consacré aux entreprises, l'avocat Carl Enckell, décrypte les arguments avancés pour faire reconnaître la responsabilité des entreprises.
Par Carl Enckell
Avocat
1 avril 2019
L'avenir incertain du gaz vert
Le projet de PPE a refroidi la filière du gaz vert. Mais la prudence du gouvernement ne doit pas la freiner. Au contraire, il est temps de démontrer les atouts du gaz vert selon Marilyn Munier & Alice Cayre, consultantes mc2i Groupe.
Par Marilyn Munier et Alice Cayre
Consultantes mc2i Groupe
25 mars 2019
Zéro artificialisation nette : comment faire et évaluer la désartificialisation ?
La France s'est fixé l'objectif de zéro artificialisation nette. Pour y parvenir il va falloir mesurer le degré de désartificialisation. Mais les outils manquent encore, selon Paul-Emile Noirot-Cosson, consultant chez I Care & Consult.
Par Paul-Emile Noirot-Cosson
Consultant chez I Care & Consult
18 mars 2019
Les stratégies efficientes devant la justice climatique : les États (1/2)
La prise de conscience de l'urgence climatique se traduit par une accentuation des contentieux envers les Etats et les entreprises. Dans ce premier volet consacré aux Etats, Carl Enckell, avocat, nous détaille les arguments mis en avant.
Par Carl Enckell
Avocat
11 mars 2019
Pollution dans les Yvelines : un cas d'école de l'application de la loi sur le dommage écologique
Le traitement juridique de la pollution accidentelle aux hydrocarbures de Total va être intéressant à suivre. Selon l'avocat Christian Huglo, il pourrait être un cas d'école de l'application du dommage écologique si aucune étape procédurale n'est oubliée.
Par Christian Huglo
Avocat à la Cour
6 mars 2019
La PPE et la petite loi sur l'énergie contredisent nos engagements européens
Les projets de programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et de petite loi énergie ne s'inscrivent pas du tout dans les textes européens voire les contredisent. Démonstration de Corinne Lepage, avocate et co-présidente du Mene.
Par Corinne Lepage
Avocate à la Cour, Co-présidente du MENE