3 mars 2020

Les achats éco-labellisés et les labels Green IT, comment s'y retrouver ?

Les achats responsables s'inscrivent davantage dans la stratégie des entreprises et investissent désormais les directions IT. Comment se repérer face aux labels existants ? Réponse de Dominique Ortoli, consultante RSE et membre de l'Alliance Green IT.

Par Dominique Ortoli
Consultante RSE et membre de l’Alliance Green IT

26 février 2020

Climat et biodiversité : devant l'urgence, une avancée à petits pas

Les lois récentes encouragent la prise en compte des enjeux de climat et de biodiversité. Un mouvement positif qui ne doit pas faire oublier le droit déjà existant et sa nécessaire application, selon V. de Pontavice et C. de Rostu, du cabinet EY.

Par Violaine du Pontavice et Clémence de Rostu
Avocates

11 février 2020

Les nanomatériaux : quel devenir au sein des produits en fin de vie ?

A la demande de l'association Record, Ecogeos s'est penché sur le devenir des nanomatériaux arrivés en fin de vie. Leur comportement au sein des filières de traitement de déchets sont insuffisamment connus. Détails avec Victoria Vancauwenberghe.

Par Victoria Vancauwenberghe
Ingénieur d’études chez Ecogeos

5 février 2020

Convention judiciaire d'intérêt public : l'État mise sur le droit pénal pour protéger l'environnement

Que va changer le projet de loi relatif au Parquet européen et à la justice pénale spécialisée, présenté fin janvier ? Analyse de Laura Picavez, avocate en droit de l'environnement, cabinet Gossement Avocats.

Par Laura Picavez
Avocate en droit de l’environnement, cabinet Gossement Avocats

28 janvier 2020

De nouveaux outils législatifs encadrent le dispositif des CEE

La loi Énergie Climat de novembre 2019 crée de nouveaux outils pour mieux encadrer le dispositif des certificats d'économie d'énergie. Benoît Denis et Valérie Saintaman, du cabinet Huglo Lepage Avocats nous en décryptent la portée.

Par Valérie Saintaman et Benoît Denis
Avocats au Barreau de Paris, au cabinet Huglo Lepage Avocats

20 janvier 2020

Le « repowering » : une opportunité à saisir pour le développement de l'éolien

Le repowering des parcs éoliens existants présente de nombreux avantages. Mais alors que les premières opérations se lancent, la règlementation ne répond pas encore à toutes les questions soulevées. Détails avec Nicolas Smadja, de l'opérateur ERG France.

Par Nicolas Smadja
Responsable juridique France de la société ERG France et chargé d’enseignement en droit de l’énergie en Universités

17 décembre 2019

L'évaluation environnementale des projets : une peau de chagrin (6/7)

Les appels à protéger la biodiversité et les discours volontaristes se multiplient. Mais derrière ces positions publiques se cache une réalité de terrain bien différente. Analyse avec Gabriel Ullmann.

Par Gabriel Ullmann
Docteur-ingénieur biochimiste, docteur en droit

9 décembre 2019

Autoconsommation collective : le collectif Énergies Renouvelables Pour Tous promeut un développement réel

L'autoconsommation collective est encore entravée par des freins réglementaires et fiscaux. Le collectif Énergies Renouvelables Pour Tous lance un appel et des recommandations pour la démocratiser. Détails avec Corinne Lepage et Andréa Marti.

Par Corinne Lepage et Andréa Marti
Avocats du cabinet Huglo Lepage

3 décembre 2019

Face au recul du trait de côte, des méthodes de gestion souples existent

Le changement climatique va affecter les littoraux en bouleversant les écosystèmes et en aggravant l'érosion et la submersion. La nouvelle étude de La Fabrique Écologique revient sur les différentes manières de s'y adapter. Focus avec Jill Madelenat.

Par Jill Madelenat
Chargée d’études à La Fabrique écologique

13 novembre 2019

L'évaluation environnementale des projets : une peau de chagrin (5/7)

Dans ce nouveau volet de la série d'articles consacrés à l'évaluation environnementale, Gabriel Ullmann s'attache à démontrer que l'évaluation environnementale sert à lutter contre l'épuisement de la biodiversité mais aussi à protéger la santé humaine.

Par Gabriel Ullmann
Docteur-ingénieur biochimiste, docteur en droit

4 novembre 2019

De bonnes pratiques pour mieux porter la voix de l'environnement dans l'entreprise

La Fabrique Écologique a choisi cette fois de se pencher sur la place de l'environnement dans l'entreprise. Les travaux du think tank aboutissent à la création d'un guide de bonnes pratiques utiles pour les entreprises mais pas seulement.

Par Mathilde Craker, Gérard Langlais
Co-présidents du groupe de travail à La Fabrique Écologique

28 octobre 2019

La Cour de justice de l'Union européenne met le principe de précaution au service de la protection des espèces

Pour la première fois, la CJUE a explicitement appliqué le principe de précaution dans le domaine de la protection des espèces. Cette décision pourrait avoir d'importantes répercussions en droit français selon Julien Bétaille, docteur en droit.

Par Julien Bétaille
Docteur et maître de conférences en droit public

24 octobre 2019

Exposer les tiers à un risque grave, une infraction condamnable pour les installations classées

L'arrêt du 11 octobre dernier dans l'affaire de l'incinérateur de Maincy revêt un grand intérêt pour les installations classées. Corinne Lepage, Benoît Denis et Valérie Saintaman, nous commentent la portée de cette condamnation pénale.

Par Corinne Lepage - Benoît Denis - Valérie Saintaman
Avocats au cabinet Huglo-Lepage

22 octobre 2019

Lubrizol : cocktail d'une inspection déficiente et d'une déréglementation débridée

Dans ce second volet consacré à l'incendie Lubrizol, Gabriel Ullmann met en perspective les défaillances de l'Administration dans la surveillance du site, avec des conséquences accentuées par une réduction des contraintes imposées aux industriels.

Par Gabriel Ullmann
Docteur-ingénieur biochimiste, docteur en droit

21 octobre 2019

Les projets sans subventions en Europe : un nouveau paradigme tarifaire pour l'éolien

La parité réseau est une réalité dans plusieurs pays d'Europe. L'éolien a fait la preuve de sa rentabilité, ce qui ouvre un nouveau paradigme tarifaire selon Stéphane Dubo et Guillaume Thrierr de Natixis. Détails.

Par Stéphane Dubos - Guillaume Thrierr
Executive Director - vice-président Natixis

16 octobre 2019

L'incendie de Lubrizol : transparence ou enfumage ?

À l'heure où l'État installe un comité de transparence, les interrogations s'amoncellent sur la gestion des autorisations administratives de l'usine Lubrizol. Gabriel Ullmann en est convaincu : les défaillances sont nombreuses.

Par Gabriel Ullmann
Docteur-ingénieur biochimiste, docteur en droit

8 octobre 2019

Développement de l'éolien : émergence d'un nouveau contentieux celui dit de « l'effet de sillage »

Les contentieux contre les parcs éoliens sont souvent fondés sur les troubles de voisinage. Cet argument sert désormais aux contentieux entre exploitants au motif de « l'effet de sillage ». Détails avec Alexia Eskinazi et Lisa Gendre, du cabinet

Par Alexia Eskinazi - Lisa Gendre
Avocat associé - avocat collaborateur - cabinet LPA-CGR

25 septembre 2019

La réforme constitutionnelle et l'environnement : l'enterrement

La réforme constitutionnelle va reprendre avec des ambitions bien moindres concernant la protection de l'environnement. Quinze ans après sa Charte, l'environnement est toujours perdant. Détails avec Gabriel Ullmann.

Par Gabriel Ullmann
Docteur-ingénieur biochimiste, docteur en droit

11 septembre 2019

Valoriser énergétiquement les déchets des activités économiques en CSR, quels impacts ?

Le cabinet RDC environment a réalisé pour le compte de l'Ademe une étude sur l'utilisation en CSR des déchets. Il nous en donne la teneur en attendant sa publication officielle. Détails avec Bernard De Caevel, Administrateur-délégué.

Par Bernard De Caevel
Administrateur-délégué de RDC environnement

29 août 2019

Comment la justice européenne pourrait impacter considérablement le programme nucléaire français ?

Dans une décision estivale, la CJUE précise la prise en compte des incidences environnementales lors du prolongement de la durée de vie de centrales nucléaires. Un éclairage juridique qui s'impose au grand carénage français, selon Corinne Lepage.

Par Corinne Lepage
Avocate à la Cour, Co-présidente du MENE