14 septembre 2020

Hydrogène : construire un cadre juridique sans reproduire les erreurs du passé

Priorité du plan de relance, l'hydrogène bénéficie déjà de nombreuses dispositions dans notre droit, lequel va bientôt être renforcé. Ne reproduisons pas les erreurs du passé, préviennent Arnaud Gossement et Isabelle Michel, du cabinet Gossement Avocats.

Par Arnaud Gossement et Isabelle Michel
Avocat et professeur associé à l’Université Paris I et juriste au cabinet Gossement Avocats

8 septembre 2020

Relance verte ou relance classique avec un gros volet vert ?

Telle est la question que l'on se pose à la lecture du plan de relance, près de 300 pages dont 113 consacrées à l'écologie, même si ce terme générique regroupe des mesures non parfaitement « orthodoxes » selon l'avocate Corinne Lepage.

Par Corinne Lepage
Avocate à la Cour, Co-présidente du MENE

7 septembre 2020

Catastrophe de Rouen : comment l'administration a circonvenu la commission d'enquête du Sénat

L'absence de contrôle du voisin de Lubrizol, Normandie Logistique, n'a pas alerté la commission d'enquête du Sénat, ni les autres rapports d'inspection. L'Administration est pourtant bien en tort selon Gabriel Ullmann.

Par Gabriel Ullmann
Expert judiciaire en environnement

4 septembre 2020

Comment mesurer avec précisions les émissions de gaz à effet de serre liées au streaming vidéo

Hervé Nougier, responsable de la plate-forme de diffusion vidéo Streamlike détaille la méthode d'évaluation de l'impact carbone de la diffusion en Streaming établie en collaboration avec The Shift Project.

Par Hervé Nougier
Responsable de la plate-forme de diffusion vidéo Streamlike

27 juillet 2020

Institutions et participation des citoyens : une réforme du CESE qui interroge

Le projet de loi réformant le Conseil économique, social et environnemental, doit renforcer la démocratie participative. Mais le texte inquiète Dominique Bidou, ancien directeur au ministère de l'Environnement, notamment en charge des enquêtes publiques.

Par Dominique Bidou
Ancien directeur au ministère de l’Environnement

20 juillet 2020

Et si le télétravail contribuait à l'efficacité énergétique de nos bâtiments tertiaires ?

Parmi les enseignements du confinement, le télétravail est sans doute celui qui interroge le plus la société dans son ensemble. La députée LREM Marjolaine Meynier-Millefert y voit même un intérêt pour l'efficacité énergétique des bâtiments tertiaires.

Par Marjolaine Meynier-Millefert
Députée LREM

17 juillet 2020

Mesures post-Lubrizol : une régression du droit de l'environnement dans le secteur de la logistique ?

Suite à l'incendie du site de Lubrizol à Rouen, une nouvelle réglementation se dessine pour les entrepôts. Mais pour Julia Héraut et Louise Tschanz, du cabinet Fidal, ces évolutions font craindre une régression du droit de l'environnement.

Par Julia Héraut et Louise Tschanz
Avocates et responsables régionales du département environnement du cabinet d’avocats Fidal

15 juillet 2020

Monde d'après : l'Ecologie territoriale au cœur du plan de relance

En se mobilisant pour assurer les services essentiels pendant la crise sanitaire, les territoires prouvent leur pragmatisme qui serait bien utile à la transition écologique. Pour Christophe Bouillon, il est temps de leur en donner les moyens.

Par Christophe Bouillon
Président de l'APVF

9 juillet 2020

Requiem pour les enquêtes publiques (3/3)

Pour conclure sa série d'écrits consacrée aux enquêtes publiques, Gabriel Ullmann compare les procédures de participation du public sur tous les aspects. Détails dans ce troisième et dernier volet de la série.

Par Gabriel Ullmann
Expert judiciaire en environnement

6 juillet 2020

Entre éloge et hostilité : qu'était-on en droit d'attendre de la Convention citoyenne pour le climat ?

Alors qu'Emmanuel Macron a été séduit par l'exercice de la Convention citoyenne, les mesures qu'elle propose font débat. Qu'était-on en droit d'en attendre ? Réponse avec Louis de Fontenelle, maître de conférences en droit public, université de Pau.

Par Louis de Fontenelle
Maître de conférences en droit public, chaire E2S UPPA « MOVE »

1 juillet 2020

Filière REP et aide d'État : l'avocat général de la CJUE est prudent

Les soutiens financiers versés aux opérateurs de tri, déterminés selon le barème aval du dispositif de la REP textile constituent-ils une aide d'État illégale ?

Par Carl Enckell, avec la collaboration de Lisa Viry
Enckell Avocats

29 juin 2020

L'économie circulaire, pour faire face à la crise

L'économie circulaire a aidé les établissements hospitaliers à faire face à une pénurie d'approvisionnement. Pourra-t-elle aider les entreprises à faire face à la pire des récessions ? Réponse, avec Rémy Le Moigne, Fondateur de Gate C consulting.

Par Rémy Le Moigne
Fondateur de Gate C consulting

25 juin 2020

Requiem pour les enquêtes publiques (2/3)

Depuis plus de dix ans, les évolutions réglementaires restreignent le recours aux enquêtes publiques. Une tendance de fond préjudiciable selon Gabriel Ullmann. Détails dans ce second volet d'une série de trois écrits, consacrée aux enquêtes publiques.

Par Gabriel Ullmann
Expert judiciaire en environnement

22 juin 2020

Pourquoi le secteur énergétique échapperait-il à l'analyse en cycle de vie ?

La question de l'électrification des usages notamment dans le bâtiment fait débat au sein des professionnels de l'énergie. Bernard Aulagne, président de Coénove, dénonce une tromperie.

Par Bernard Aulagne
Président de l'association Coénove

19 juin 2020

Les « oublis » de la Convention citoyenne pour le climat

Mise en place pour répondre à la colère des gilets jaunes sur la taxe carbone, la Convention citoyenne pour le climat évite ce sujet mais aussi tous les autres sujets qui fâchent. Le point de vue d'Arnaud Gossement, avocat en droit de l'environnement.

Par Arnaud Gossement
avocat, professeur associé à l'université Paris I

18 juin 2020

Covid-19 et gestion des déchets organiques : faut-il enterrer la filière du retour au sol ?

La crise sanitaire a fortement ralenti la valorisation des déchets organiques et des interrogations subsistent sur l'innocuité des boues d'épuration. Mais faut-il pour autant tout remettre en cause ? Réponse avec Emmanuel Adler, président du Rispo.

Par Emmanuel Adler
Président du Réseau Interprofessionnel des sous-produits organiques (Rispo)

9 juin 2020

Requiem pour les enquêtes publiques (1/3)

Une consultation du public sous forme électronique a-t-elle autant d'intérêt qu'une enquête publique ? Non, répond Gabriel Ullmann dans ce premier volet d'une série de trois écrits, consacrée aux enquêtes publiques.

Par Gabriel Ullmann
Expert judiciaire en environnement

2 juin 2020

Biodéchets : et si l'échelle intermédiaire était la juste échelle ?

Le traitement des biodéchets doit se généraliser. Mais quelle est l'échelle la plus pertinente entre le compostage à domicile et la méthanisation à grande échelle ? Réponse avec Jimmy Colomies, co-fondateur de la start-up Tryon.

Par Jimmy Colomies
Co-fondateur de la start-up Tryon

27 mai 2020

Hydrogène : du concept de sector coupling aux projets concrets

Technologie reliant l'écosystème gaz à celui de l'électricité, le power-to-gas est promis à un bel avenir, selon Anthony Mazzenga, directeur gaz renouvelables chez GRTgaz. Retour sur les projets en cours.

Par Anthony Mazzenga
Directeur gaz renouvelables chez GRTgaz

20 mai 2020

Quand la donnée devient la clé d'une exploitation intelligente des bâtiments

Équiper un bâtiment de capteurs c'est bien, savoir analyser les données c'est encore mieux. C'est là qu'entrent en jeu les plateformes de BIM Exploitation en redonnant une nouvelle dimension au Smart Building. Détails avec M. Le Cointe, de Delta Dore.

Par Mathieu Le Cointe
Directeur marketing et communication du pôle Smart Building Delta Dore