LA NEWSLETTER du vendredi 20 septembre
Les résultats de la dernière enquête, présentée ce jeudi 19 septembre par le Forum pour l'investissement responsable (FIR), "confirm[ent] l'intérêt des Français" pour les produits d'épargne et d'investissement socialement responsable (ISR). Selon l'enqu...
Deux décisions du Conseil d'Etat montrent que l'implantation de serres équipées de panneaux solaires se révèle plus facile que celle des parcs au sol. Elles con... Lire
L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) et l'Agence française de développement (AFD) lancent un nouvel appel à projets, jusqu'au 16 d... Lire
Un arrêté ministériel, publié le 17 septembre, fixe de nouvelles prescriptions générales pour les installations classées (ICPE) soumises à déclaration sous les ... Lire
Sect. Eau - Bourgogne-Franche-Comte - CDI
Avis du 20/09/2019 Avis aux opérateurs économiques des mesures d'exécution nationales pour la quatrième période du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre
Arrêté du 05/09/2019 Arrêté du 5 septembre 2019 portant nomination au Conseil supérieur de la forêt et du bois
Décision du 04/09/2019 Décision (UE) 2019/1566 de la Commission du 4 septembre 2019 relative à la proposition d'initiative citoyenne intitulée «Sauvons les abeilles et les agriculte...
Décision du 04/09/2019 Décision (UE) 2019/1565 de la Commission du 4 septembre 2019 relative à la proposition d'initiative citoyenne intitulée «Actions pour faire face à l'urgence c...
Jusqu'au 11/10/19 • Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux calcaires de Borrèze
Jusqu'au 12/10/19 • Projet d’arrêté relatif à l’encadrement de la pêche de l’anguille de moins de 12 centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce pour la campagne 2019-...
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