LA NEWSLETTER du jeudi 24 février

Éoliennes offshore : un virage à prendre d'urgence pour une filière française encore en devenir

Éoliennes offshore : un virage à prendre d'urgence pour une filière française encore en devenir L'éolien offshore a le vent en poupe. Mais pour que ce marché profite à la filière française, plus vertueuse sur le plan environnemental, cette dernière doit investir et mieux se structurer. Elle a besoin pour cela de conditions plus favorables. Abonnés

Aménagement

Exode urbain : un nouveau modèle d'investissement foncier sur fond d'anxiété écologique

Les départs de populations pendant la crise sanitaire ont été le fait de ménages aisés et ont surtout concerné les métropoles. Ils ont été, en partie, motivés p... Lire

Exode urbain : un nouveau modèle d'investissement foncier sur fond d'anxiété écologique

Eau

Les communes n'ont pas l'obligation de recueillir l'ensemble des eaux de pluie, confirme le Conseil d'État Abonnés

Les éventuelles inadaptations du réseau communal de collecte des eaux usées et l'imperméabilisation des sols liées à la réalisation d'un lotissement peuvent-ell... Lire

Les communes n'ont pas l'obligation de recueillir l'ensemble des eaux de pluie, confirme le Conseil d'État

offres d'emploi

Conseiller en Energie Partagé (CEP) H/F

Sect. Energie - Hauts-de-France - CDD / Mission

Chef d'Exploitation Assainissement H/F

Sect. Bâtiment - Provence-Alpes-Côte d'Azur - CDD / Mission

Energie

Biogaz : un projet de décret en consultation introduit un nouveau dispositif de certificats Abonnés

L'une des dispositions de la loi Climat et résilience, en matière de production de biogaz, va bientôt être mise en application. Du 23 février au 15 mars, le min... Lire

Biogaz : un projet de décret en consultation introduit un nouveau dispositif de certificats

Energie

La SNCF lance un appel à manifestation d'intérêt pour solariser les parkings de ses gares

La SNCF cherche un partenaire pour peupler les parkings de ses gares d'ombrières photovoltaïques. Dans cette optique, sa filiale chargée des gares pour voyageur... Lire

La SNCF lance un appel à manifestation d'intérêt pour solariser les parkings de ses gares

Aménagement

Lutte contre l'artificialisation : Jean Castex donne le mode d'emploi Abonnés

Mobiliser les préfets dans la mise en œuvre opérationnelle des dispositions de la loi Climat et résilience relatives à la lutte contre l'artificialisation... Lire

Lutte contre l'artificialisation : Jean Castex donne le mode d'emploi

Déchets

Microplastiques : une proposition de règlement de la Commission européenne entre en consultation

La Commission européenne ouvre à la consultation publique, du 22 février au 17 mai 2022, sa proposition de règlement de lutte contre la pollution par les microp... Lire

Microplastiques : une proposition de règlement de la Commission européenne entre en consultation

Éolien-photovoltaïque : assurer une phase d'exploitation rentable

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par RES

Bacs de rétention en acier ou PEHD

Bacs de rétention en acier ou PEHD

par DIFOPE

Réduisez vos émissions GES avec les solutions EU ETS vérification de LRQA

Réduisez vos émissions GES avec les solutions EU ETS vérification de LRQA

par LRQA France SAS

Texte officiel

Bâtiment

Arrêté du 14/02/2022
Arrêté du 14 février 2022 modifiant l'arrêté du 14 mars 2019 relatif aux conditions d'application de l'intervention du fonds de garantie pour la rénovation éner...

Consultations

Jusqu'au 16/03/22 • Projet d'ordonnance relative au dispositif d'indemnisation et de réparation des dommages miniers

Jusqu'au 16/03/22 • Projets d'ordonnance relative à l'autorisation environnementale des travaux miniers et de décret pris en application de l'ordonnance relative à l'autorisation e...

Jusqu'au 16/03/22 • Projet de décret pris pour l'application de l'article 65 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement d...

Jusqu'au 16/03/22 • Projet d'ordonnance n° du relative à l'adaptation du code minier aux départements d'Outre-mer et aux Terres Australes et Antarctiques Françaises

+ de textes réglementaires

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