LA NEWSLETTER du lundi 22 août

Valeur du carbone et transition écologique : l'Ademe relance le débat

Valeur du carbone et transition écologique : l'Ademe relance le débat Comment concilier la nécessaire prise en compte de la valeur carbone et la préservation, non moins cruciale, des équilibres sociaux-économiques du pays ? C'est la question à laquelle tente de répondre l'Ademe, dans une note d'analyse. Abonnés

Gouvernance

Qualité de l'air : le Pays du Mont-Blanc lance un appel à projets

La communauté de communes Pays du Mont-Blanc (CCPMB), en Haute-Savoie, souhaite soutenir les structures de recherche (laboratoires, universités, associations et... Lire

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Transport

L'Acnusa s'attaque aux nuisances sonores des hélicoptères

L'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (Acnusa) a publié, le 8 août, un rapport sur les nuisances sonores générées par les hélicoptères. Bien que r... Lire

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Livre blanc - Comprendre le décret tertiaire en 3 questions par Hellio

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Aménagement

Qualité de l'eau : le Conseil d'État impose la prise en compte de l'impact temporaire des projets Abonnés

Par une décision du 28 juillet 2022, la Haute Juridiction administrative a annulé une disposition du décret du 4 octobre 2018 relatif aux schémas directeurs d'a... Lire

Qualité de l'eau : le Conseil d'État impose la prise en compte de l'impact temporaire des projets

Aménagement

Risques naturels : ce que les préfets peuvent exiger des exploitants de réseaux Abonnés

La loi Climat et résilience du 22 août 2021 a ouvert la possibilité pour le préfet de zone de défense de demander aux exploitants de services ou de réseaux esse... Lire

Risques naturels : ce que les préfets peuvent exiger des exploitants de réseaux

offre d'emploi

Chef d'équipe station d'épuration du Blaisois H/F

Sect. Eau - Centre-Val-de-Loire - Fonctionnaire

Bâtiment

Retrait-gonflement d'argile : une nouvelle attestation va être exigée pour les constructions neuves Abonnés

Une nouvelle attestation relative aux risques liés aux terrains argileux va être exigée des constructions neuves ou des rénovations de bâtiments soumises à perm... Lire

Retrait-gonflement d'argile : une nouvelle attestation va être exigée pour les constructions neuves

Gouvernance

Antenne 4G et élevage en Haute-Loire : le Conseil d'État annule la suspension

Par une décision du 17 août 2022, le Conseil d'État a annulé la suspension de l'antenne 3G-4G de la commune de Mazeyrat-d'Allier (Haute-Loire) ordonnée, le 23 m... Lire

Antenne 4G et élevage en Haute-Loire : le Conseil d'État annule la suspension

Energie

[Vidéo] [A revoir] Décarbonation de l'industrie : quand la biomasse prend la place du gaz fossile

Dans un contexte d'approvisionnement incertain en gaz naturel, les efforts de décarbonation de l'industrie sont essentiels. La biomasse fait partie des options ... Lire

[A revoir] Décarbonation de l'industrie : quand la biomasse prend la place du gaz fossile

Décret tertiaire : bénéficiez d'un accompagnement complet

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par Hellio

Accompagnement juridique à toutes les étapes des projets EnR

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par Cabinet Valentin Renoux - Avocat

MULTIROCK - assainissement semi-collectif non électrique jusqu'à 200 EH

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par BIOROCK S.à.r.l

Nominations

• Jean-Luc Vaslin renouvelé dans les fonctions de directeur de la mer de la Guadeloupe

• Michel Fournier nommé président par intérim du conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires

Textes officiels

Gouvernance

Décret du 20/08/2022
Décret n° 2022-1165 du 20 août 2022 portant création et organisation de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable

Arrêté du 09/08/2022
Arrêté du 9 août 2022 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2020 portant nomination à la Commission nationale de concertation

+ de textes réglementaires

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