LA NEWSLETTER du mardi 04 juillet

Changements climatiques : un enjeu crucial pour l'armée

Changements climatiques : un enjeu crucial pour l'armée Facteur aggravant des conflits entre les communautés et les États, le réchauffement climatique confrontera aussi l'armée à des environnements de plus en plus hostiles. Troupes, matériels et infrastructures devront s'adapter.

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C'est la proportion dans laquelle ont baissé des émissions de gaz à effet de serre (GES) en France pour le premier trimestre 2023 (hors puits de carbone) par ra...

Risques

ICPE : l'exploitant illégal peut être sanctionné même si le propriétaire en tire bénéfice Abonnés

Par une décision du 30 juin 2023, le Conseil d'État a jugé qu'une société effectuant une activité relevant de la législation des installations classées (ICPE) s... Lire

Déchets

Économie circulaire : l'objectif européen semble hors de portée, alerte la Cour des comptes européenne Abonnés

La Cour des comptes européenne juge l'ambition de l'UE de doubler la part de matière recyclée d'ici à 2030 ressemble à « un pari impossible ». En cause, une str... Lire

FNCCR - Découvrez les nouvelles aides ACTEE dédiées à la rénovation énergétique pour les collectivités

Eau

[Interview] « En mer Méditerranée, trois enjeux de qualité de l'eau nécessitent encore des progrès »

Le dispositif de surveillance de la Méditerranée permet à l'agence de l'eau RMC d'orienter ses aides. Parmi les points d'amélioration : les micropolluants, la p... Lire

Déchets

Le Conseil d'État annule l'arrêté interdisant les signalétiques pouvant induire une confusion sur le tri Abonnés

L'interdiction du « point vert » n'était pas légale entre janvier 2021 et janvier 2022, a jugé le Conseil d'État dans une décision rendue le 30 juin. La Haute J... Lire

offres d'emploi

Technicien Etudes et Travaux Eau et Assainissement H/F

Sect. Eau - Auvergne-Rhône-Alpes - CDI

O&M Contract Manager – Gestionnaire de contrats de maintenance EnR F/H (CDI)

Sect. Energie - Nouvelle-Aquitaine - CDI

Energie

Le projet d'hydrogène renouvelable Hy'Touraine se concrétise

Ce jeudi 29 juin, les porteurs du projet d'hydrogène renouvelable Hy'Touraine, en Indre-et-Loire, ont annoncé la création d'une société d'économie mixte locale ... Lire

Risques

Substances chimiques : le Conseil de l'UE adopte sa position sur la révision du règlement CLP Abonnés

Le Conseil de l'Union européenne a adopté, le 30 juin, sa position de négociation sur la proposition de révision du règlement relatif à la classification, à l'é... Lire

Energie

Hydrocarbures : le ministère de la Transition énergétique accorde une nouvelle concession en Gironde Abonnés

Avec la loi Hulot du 30 décembre 2017, certains ont pu croire que l'autorisation de nouvelles concessions de mines d'hydrocarbures sur le territoire hexagonal é... Lire

Biodiversité

Biodiversité : pourquoi les sites naturels de compensation vont être remplacés par des sites de restauration Abonnés

À travers le projet de loi Industrie verte, le Gouvernement veut faire émerger une véritable offre d'écosystèmes restaurés afin de faciliter la compensation env... Lire

Energie

[Vidéo] « Si on regarde notre consommation énergétique actuelle, nous ne pouvons pas nous passer de gaz »

À l'heure où la France s'apprête à discuter de sa prochaine stratégie énergie-climat, Xavier Passemard, de GRDF, soutient que le mix énergétique ne saurait se p... Lire

parlons techno

Rendre les réseaux d'eau intelligents (1/5) : quand digitalisation rime avec optimisation

La digitalisation porte cette promesse d'une connaissance beaucoup plus fine des réseaux, et donc d'une gestion optimisée des infrastructures et de la ressource... Lire

solutions & innovations

SOFREL Chlorine : dispositif de suivi de tendance du chlore

par LACROIX - Environment

Produisez l'électricité solaire de votre entreprise

par Hellio

Doctrine

Biodiversité

[Étude] Le nouveau traité "BBNJ" : quelles implications pour la France et l'Union européenne ? Abonnés

En mars 2023, les États membres de l'ONU se sont accordés sur le texte d'un nouveau traité portant sur la biodiversité des zones maritimes internationales. Ce t... Lire

Textes officiels

Déchets

• Arrêté du 28 juin 2023 relatif à l'approbation des modifications des cahiers des charges des appels à projets « Recyclage des plastiques » et « Solutions innovantes pour l'amélioration de la recyclabilité, le recyclage et la réincorporation des matériaux ...

Aménagement

• Arrêté du 22 juin 2023 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de Val-de-Siguer (Ariège) pour la période 2022-2041

• Arrêté du 22 juin 2023 portant approbation du document du premier aménagement de la forêt domaniale du Mont Combani (Mayotte) pour la période 2018-2027

• Arrêté du 22 juin 2023 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de Val-Suzon (Côte d'Or) pour la période 2021-2040 avec application du 2° de l'article L. 122-7 du code forestier

• Arrêté du 22 juin 2023 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale du Vauxoue (Côte d'Or) pour la période 2021-2040

• Arrêté du 22 juin 2023 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de Ribeauvillé (Haut-Rhin) pour la période 2022-2041 avec application du 2° de l'article L. 122-7 du code forestier

• Arrêté du 22 juin 2023 portant approbation du document de révision anticipée de l'aménagement de la forêt domaniale de Saint-Cadou (Finistère) pour la période 2019-2038 avec application du 2° de l'article L.122-7 du code forestier

Biodiversité

• Avis n° 08 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2023

• Arrêté du 28 juin 2023 portant approbation du cahier des charges fixant les clauses et les conditions générales de la location par l'Etat du droit de chasse sur le domaine public maritime sur les étangs et plans d'eau salés domaniaux et sur la partie des ...

• Décision du 09 juin 2023 relative à la nomination des membres du conseil scientifique du plan national d'actions « vieux bois et forêts subnaturelles »

Gouvernance

• Arrêté du 19 mai 2023 relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à projets « Soutien au développement d'une économie numérique innovante, circulaire et à moindre impact environnemental »

Consultations

Jusqu'au 24/07/23 • Consultation sur la première demande de prolongation du permis exclusif de recherches de mines d'or et substances connexes dit « Permis Pédral » présentée par l...

Jusqu'au 25/07/23 • Projet de décret modifiant le plafond d'émission de gaz à effet de serre pour les installations de production d'électricité à partir de combustibles fossiles pr...

+ de textes officiels

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