LA NEWSLETTER du lundi 04 septembre

Hydrogène : un soutien massif à la production en France et en Europe

Hydrogène : un soutien massif à la production en France et en Europe En France comme en Europe, les stratégies de soutien à l'hydrogène se renforcent. Si la France vise surtout à massifier sa production pour la rendre plus rentable, l'Allemagne, de son côté, planifie ses importations.

Agroécologie

Néonicotinoïdes : un rapport parlementaire pointe les conséquences sur l'environnement des dérogations Abonnés

Qualifiant de « succès » économique la loi dérogeant à l'interdiction des insecticides systémiques, l'ancien ministre de l'Agriculture et une députée RN reconna... Lire

Déchets

Smartphones et tablettes : l'indice de durabilité et de réparabilité européen entrera en vigueur mi-2025 Abonnés

Le 31 août sont parus au Journal officiel de l'Union européenne les deux règlements créant l'indice de réparabilité et de durabilité européen qui s'appliquera a... Lire

Ofate - Accélérer la rénovation énergétique des bâtiments en France et en Allemagne

Déchets

Un décret fixe la liste des produits dont la vente en vrac est interdite ou encadrée Abonnés

La liste des produits interdits à la vente en vrac ou dont la vente sans emballages doit être encadrée par des dispositions particulières est parue. Les pouvoir... Lire

Gouvernance

[Interview] « Une porte s'ouvre pour les notaires avec le développement d'un droit contractuel de l'environnement » Abonnés

La profession notariale peut être confrontée au droit de l'environnement dans sa pratique. Éric Meiller explique en quoi elle est concernée et comment les ligne... Lire

offres d'emploi

Consultant.e Energie et Environnement H/F

Sect. Energie - Bretagne - CDI

Chargé d'opérations : travaux Usine d'incinération H/F

Sect. Déchets - Occitanie - Fonctionnaire

Agroécologie

Le broyage des jachères au printemps est de nouveau autorisé

C'est de nouveau la guerre en Ukraine qui est mise en avant par le ministère de la Transition écologique pour suspendre l'interdiction de broyage des jachères n... Lire

Solution de gestion des déchets de chantier du bâtiment

par TRI'N'COLLECT

Feu à LED rouge MI Obsta pour balisage des mâts de mesure de vent

par OBSTA

Economie circulaire : une expertise juridico-technique en droit des déchets

par LPA-CGR avocats

Doctrine

Déchets

[Commentaire] Le transporteur : un acteur en principe "transparent" dans la chaîne des responsables du déchet Abonnés

Le 2 juin 2023, le Conseil d'État a affirmé que la personne assurant la collecte et le transport de déchet et qui ne commet aucune négligence dans l'exercice de... Lire

Nominations

• Thibault Félix nommé conseiller aménagement du territoire, adjoint au chef du pôle territoires au cabinet de la Première ministre

• Taline Aprikian nommée conseillère technique territoires au cabinet de la Première ministre

Textes officiels

Energie

• Décret n° 2023-854 du 1er septembre 2023 relatif au dispositif de soutien à la production de certaines catégories d'hydrogène

• Arrêté du 29 août 2023 pris en application du IX de l'article 181 de la loi n° 2022-1726 du 30 décembre 2022 de finances pour 2023 relatif aux consommations historiques et aux consommations lors des périodes de fortes tensions

• Arrêté du 29 août 2023 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie

Bâtiment

• Arrêté du 2 août 2023 modifiant l'arrêté du 12 mai 2021 portant nomination des membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique

Aménagement

• Arrêté du 22 août 2023 portant nomination au conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema)

• Arrêté du 3 août 2023 portant extension du site inscrit de Solutré-Vergisson parmi les sites des départements du Rhône et de la Saône-et-Loire, sur les communes de Cenves (Rhône) et Solutré-Pouilly (Saône-et-Loire)

Gouvernance

• Arrêté du 2 septembre 2023 portant cessation de fonctions et nomination à la présidence de la République

• Arrêté du 28 juillet 2023 portant nomination au Conseil national de la transition écologique

Consultation

Jusqu'au 22/09/23 • Projet d'arrêté portant cahiers des charges d'agrément des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière à responsabil...

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