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[Energie]La présentation de la Stratégie française énergie-climat reste en suspens

La présentation de la Stratégie française énergie-climat reste en suspens Constitués en mai par le Gouvernement, les sept groupes de travail sur la future stratégie énergétique française ont rendu leurs conclusions. Si le consensus semble établi, l'incertitude demeure quant au devenir de ces propositions. Lire AbonnésAbonnés

 
 
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C'est le nombre de décès en excès estimé par Santé publique France lors de la troisième canicule de l'été qui s'est déroulée du 11 au 26 août dans 52 départemen...
 
  Déchets

ICPE déchets : les pouvoirs publics lancent une réforme de la réglementation incendie AbonnésAbonnés

Le ministère de la Transition écologique met en consultation quatre projets d'arrêtés pour réduire les risques liés aux batteries au lithium-ion, limiter la pro... Lire

  ICPE déchets : les pouvoirs publics lancent une réforme de la réglementation incendie  
  Risques

Substances chimiques : les eurodéputés adoptent leur position sur la révision du règlement CLP AbonnésAbonnés

La commission environnement du Parlement européen a adopté, le 11 septembre, sa position sur la proposition de révision du règlement relatif à la classification... Lire

  Substances chimiques : les eurodéputés adoptent leur position sur la révision du règlement CLP  
  Preventica Toulouse 2023  
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  Energie

Stratégie énergie-climat : comment la France doit réduire ses consommations d'énergie AbonnésAbonnés

Accélérer le rythme des rénovations performantes, alléger les véhicules, informer sur les impacts des biens et services… Les travaux sur la Stratégie énergie-cl... Lire

  Stratégie énergie-climat :  comment la France doit réduire ses consommations d'énergie  
  Risques

Santé publique France ne relève pas d'augmentation de prise de psychotropes après l'accident de Lubrizol

« Bien que les résultats de l'enquête de santé et de qualité de vie avaient montré une altération de la santé mentale de la population vivant dans l... Lire

  Santé publique France ne relève pas d'augmentation de prise de psychotropes après l'accident de Lubrizol  
  offres d'emploi  
 
  Ingénieur en Génie civil et Assainissement (h/f)  

Ingénieur en Génie civil et Assainissement (h/f)

Sect. Aménagement - Île-de-France - CDI

 
  Gestionnaire technique réseaux de chaleur H/F  

Gestionnaire technique réseaux de chaleur H/F

Sect. Energie - Pays de la Loire - CDI

 
  Responsable Electro-Technique - Eau H/F  

Responsable Electro-Technique - Eau H/F

Sect. Eau - martinique - CDI

 
 
  Aménagement

La nouvelle Stratégie nationale pour la mer et le littoral en consultation

Le Gouvernement soumet à la consultation du public jusqu'au 27 octobre le projet de Stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) pour la période 2023 à... Lire

  La nouvelle Stratégie nationale pour la mer et le littoral en consultation  
  Energie

Téléphonie mobile : l'abandon des réseaux 2G et 3G aura un impact carbone positif, selon l'Arcep AbonnésAbonnés

L'impact carbone du renouvellement des terminaux imposé par l'abandon des réseaux 2G et 3G sera très rapidement compensé par la réduction de la consommation des... Lire

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  Environnement et Technique  
 
Votre conseil en droit de la Santé et de l'Environnement  

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par Huglo Lepage Avocats
 
 
Revêtement de sol TTE® pour parking perméable et engazonné  

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par O2D ENVIRONNEMENT
 
 
Systèmes de stockage d'énergie pour un rendement maximal  

Systèmes de stockage d'énergie pour un rendement maximal

par Q ENERGY France
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Nomination

• Vincent Berger nommé haut-commissaire à l'énergie atomique

 
 

Textes officiels

Energie

• Décret n° 2023-872 du 12 septembre 2023 relatif à l'instruction des demandes d'intervention financière de l'Etat pour une prise en charge partielle des coûts associés à la conversion des usages de gaz pétrole liquéfié à l'électricité ou aux énergies renou...

Eau

• Arrêté du 29 août 2023 portant nomination au conseil d'administration de l'agence de l'eau Rhin-Meuse

Risques

• Arrêté du 30 août 2023 relatif à l'identification des substances dangereuses dans les produits générateurs de déchets

• Arrêté du 30 août 2023 relatif à la mise à disposition de l'information sur la présence de substances dangereuses dans les produits générateurs de déchets au moyen d'une application

Aménagement

• Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2023-870 du 13 septembre 2023 tendant à l'accélération de la délivrance et la mise en œuvre des autorisations d'urbanisme permettant la reconstruction et la réfection des bâtiments dégradés a...

• Ordonnance n° 2023-870 du 13 septembre 2023 tendant à l'accélération de la délivrance et la mise en œuvre des autorisations d'urbanisme permettant la reconstruction et la réfection des bâtiments dégradés au cours des violences urbaines survenues du 27 jui...

• Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2023-871 du 13 septembre 2023 visant à faciliter le financement de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines survenues du 27 juin...

• Ordonnance n° 2023-871 du 13 septembre 2023 visant à faciliter le financement de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au 5 juillet 2023

• Arrêté du 22 juillet 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Gouvernance

• Arrêté du 29 août 2023 relatif à la charte de déontologie de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable

 
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