LA NEWSLETTER du lundi 18 mars

Fast fashion : les députés veulent indexer les pénalités financières sur l'affichage environnemental

Fast fashion : les députés veulent indexer les pénalités financières sur l'affichage environnemental L'Assemblée nationale a adopté la proposition de loi contre la fast fashion. Mais le texte a été sensiblement revu : le malus ne visera pas explicitement la mode éphémère, mais prendra en compte l'affichage environnemental.

120 millions de tonnes
Ce sont les émissions mondiales de méthane liées à la production et à la combustion de fossiles, estime l'Agence internationale de l'énergie (AIE). Un niveau pr...

Bâtiment

Un million de pompes à chaleur : les défis pour relancer le marché et bâtir une filière française Abonnés

Produire un million de pompes à chaleur par an en 2027 en France : l'objectif est difficilement réalisable, selon les acteurs de la filière. Pour s'organiser, i... Lire

Un million de pompes à chaleur : les défis pour relancer le marché et bâtir une filière française

Gouvernance

Démocratie environnementale : les associations restent vigilantes malgré le mea culpa de Gabriel Attal

Huit organisations environnementales ont été reçues par le Premier ministre, Gabriel Attal, à Matignon. L'occasion pour tous d'engager à nouveau le dialogue, en... Lire

Démocratie environnementale : les associations restent vigilantes malgré le mea culpa de Gabriel Attal

Entreprises, boostez votre performance énergétique avec IS 50001. Prime de 40000eur. PROSMEN

Entreprises, boostez votre performance énergétique avec IS 50001. Prime de 40000eur. PROSMEN

Transport

[Décryptage] Véhicules électriques : une dynamique qui peine encore à se structurer Abonnés

Plus de modèles, de bornes, de réglementation… L'année 2024 verra-t-elle s'épanouir l'électromobilité ? Certains signaux pourraient le laisser penser. Mais le f... Lire

Véhicules électriques : une dynamique qui peine encore à se structurer

Aménagement

Les procédures d'accélération industrielle issues de la loi Industrie verte en consultation Abonnés

Le ministère de la Transition écologique soumet à la consultation du public jusqu'au 1er avril prochain un projet de décret destiné à mettre en œuvre trois séri... Lire

Les procédures d'accélération industrielle issues de la loi Industrie verte en consultation

offres d'emploi

Chargé(e) de mission Diagnostic Flux pour les entreprises du Bâtiment H/F

Sect. Bâtiment - Auvergne-Rhône-Alpes - CDD / Mission

Technicien Sanitaire - Prévention Santé-Environnement "Habitat et Milieux de vie" H/F

Sect. Bâtiment - Grand-Est - CDD / Mission

Risques

Amiante : la Cour de cassation met un terme à la procédure Normed Abonnés

Par une décision du 12 mars 2024, la chambre criminelle de la Cour de cassation a déclaré non admis les pourvois des victimes de l'amiante dans le dossier des c... Lire

Amiante : la Cour de cassation met un terme à la procédure Normed

Gouvernance

Devoir de vigilance : le Conseil de l'UE remet la directive sur les rails Abonnés

La directive européenne sur le devoir de vigilance renaît de ses cendres. Ce vendredi 15 mars, le Conseil de l'UE a en effet adopté ce texte destiné à faire res... Lire

Devoir de vigilance : le Conseil de l'UE remet la directive sur les rails

Agroécologie

Phytosanitaires : le ministère ouvre le chantier des « distorsions de concurrence »

La ministre déléguée de l'Agriculture, Agnès Pannier-Runacher, ouvre, ce vendredi 15 mars, un cycle de réunions sur les solutions et les solutions alternatives ... Lire

Phytosanitaires : le ministère ouvre le chantier des « distorsions de concurrence »

Energie

Réseau électrique : les règles évoluent pour faciliter l'accès des nouveaux gisements aux services systèmes

La Commission de régulation de l'énergie (CRE) a approuvé, le 29 février, les règles de marché harmonisées proposées par le gestionnaire du réseau RTE sur les s... Lire

Réseau électrique : les règles évoluent pour faciliter l'accès des nouveaux gisements aux services systèmes

Passerelles de communication ECU pour micro-onduleurs APsystems

Passerelles de communication ECU pour micro-onduleurs APsystems

par APsystems

Votre conseil en droit de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire

Votre conseil en droit de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire

par Huglo Lepage Avocats

SC4500 : transmetteur nouvelle génération pour le contrôle de l'eau

SC4500 : transmetteur nouvelle génération pour le contrôle de l'eau

par Hach


	Textes officiels Energie • Décret n° 2024-230 du 15 mars 2024 portant diverses dispositions en matière de géothermie de minime importance • Décret n° 2024-232 du 15 mars 2024 portant modifications du dossier de demande d'autorisation environnementale des travaux miniers
	Consultation Jusqu'au 06/04/24 • Décret portant diverses dispositions d'application de la loi industrie verte et de simplification en matière d'environnement
	+ de textes officiels

	actualités\| technique\| droit\| agenda\| vidéos
	Désinscription - Contact Vous recevez ce mail suite à votre inscription à la newsletter du site Actu-Environnement. Pour vous assurer de recevoir notre newsletter, nous vous recommandons d'ajouter l'adresse info@actu-environnement.com à vos contacts. Cogiterra - 64, rue Nationale - 75013 Paris Actu-Environnement 2024 - © Cogiterra - CNIL N°845317 - Tous droits réservés