Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du vendredi 28 novembre
-

 

BÂTIMENT
Les CEE contribuent à accélérer la transition énergétique et bas carbone

Les CEE contribuent à accélérer la transition énergétique et bas carbone Dans une étude, le Groupement des professionnels des CEE montre les bénéfices du dispositif qui contribue activement à la baisse des consommations d'énergie et des émissions carbone en France. Lire AbonnésAbonnés

 
  PROREFEI, les formations de référents énergie dans l'industrie  
  PROREFEI, les formations de référents énergie dans l'industrie  
  Biodiversité

Petits cétacés : une mortalité en baisse après la fermeture de la pêche dans le golfe de Gascogne

« Une diminution significative des mortalités par capture accidentelle, avec 60 % de mortalités en moins par rapport à la moyenne des hivers précédents. » ... Lire

  Petits cétacés : une mortalité en baisse après la fermeture de la pêche dans le golfe de Gascogne  
  Déchets

Emballages professionnels : la REP reportée au 1er juillet 2026 AbonnésAbonnés

Mardi 25 octobre, à l'occasion d'une réunion avec les professionnels du secteur, Mathieu Lefèvre, ministre délégué à la Transition écologique, a annoncé que le ... Lire

  Emballages professionnels : la REP reportée au 1er juillet 2026  
  offres d'emploi  
 
  Charge de projet adaptation au changement climatique h/f  

Charge de projet adaptation au changement climatique h/f

Sect. Aménagement - Grand-Est - CDD

 
  Technicien Assainissement H/F  

Technicien Assainissement H/F

Sect. Eau - Bretagne - CDI

 
 
  Biodiversité

Un projet de décret prévoit de faciliter la destruction des haies AbonnésAbonnés

Le ministère de la Transition écologique soumet à consultation une réglementation destinée à simplifier la destruction des haies. Sans crainte du paradoxe, il r... Lire

  Un projet de décret prévoit de faciliter la destruction des haies  
  Energie

Projet de loi Ddadue (2/3) : zoom sur la transposition du Paquet gaz AbonnésAbonnés

Le projet de loi d'adaptation au droit européen transpose le Paquet gaz. Il fixe le cadre d'un marché de l'hydrogène et organise les relations entre les acteurs... Lire

  Projet de loi Ddadue (2/3) : zoom sur la transposition du Paquet gaz  
  Transport

Le bonus écologique financé par les CEE est reconduit pour 2026

Le Gouvernement a décidé de reconduire pour 2026 le bonus écologique versé aux ménages pour l'achat d'un véhicule électrique. Pour Roland Lescure, le ministre d... Lire

  Le bonus écologique financé par les CEE est reconduit pour 2026  
 
LES DÉPÊCHES ACTU
Réseau électrique : la CRE autorise RTE à anticiper et mutualiser la constructio...
27/11/2025    Abonnés Abonnés
Phytosanitaires : la Commission européenne va analyser les impacts que pourrait ...
27/11/2025    Abonnés Abonnés
Simplification du droit de l'urbanisme et du logement : la loi est publiée au Jo...
27/11/2025    Abonnés Abonnés
Toutes les dépêches
 
  Environnement et Technique  
 

parlons technique

 
 
Energie

En Gironde, Veolia met une dose de flexibilité dans sa « cogé »

Le Pôle d'écologie industrielle de Lapouyade opéré par Veolia n'est plus un site de stockage de déchets comme les autres. Depuis 2015, ce site produit du biogaz... Lire

  En Gironde, Veolia met une dose de flexibilité dans sa « cogé »
 
 

solutions & innovations

 
 
Récupérez, valorisez, économisez : la chaleur fatale en action  

Récupérez, valorisez, économisez : la chaleur fatale en action

par NEPSEN
 
 
Godet GB sur fourches remplisseur de big-bag avec trappe hydraulique  

Godet GB sur fourches remplisseur de big-bag avec trappe hydraulique

par GOUBARD
 
  Agenda  
 
Enerj-meeting Paris : Bâtir 2050 Enerj-meeting Paris : Bâtir 2050
10 février | À Paris « BÂTIR 2050 » autour de 5 piliers : SOBRIÉTÉ - EFFICACITÉ - DÉCARBONATION -  ADAPTATION - DÉSIRABILITÉ  Venez vivre les 10 ans d'EnerJ-meeting Par...
 
 
SIMI : événement de référence de l'investissement immobilier SIMI : événement de référence de l'investissement immobilier
09 décembre au 11 décembre | À Paris Le SIMI est l'événement national de l'investissement, de l'innovation et du networking immobilier. Il rassemble chaque année l'ensemble des décideurs du secteu...
 
  + d'évènements  
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Actualités

Bâtiment

Nuisances sonores liées à un chauffage : la responsabilité de la commune peut être engagée AbonnésAbonnés

Par un jugement du 13 novembre 2025, le tribunal administratif d'Orléans a condamné la commune de Montargis (Loiret) à indemniser des riverains victimes de nu... Lire

  Nuisances sonores liées à un chauffage : la responsabilité de la commune peut être engagée
Agroécologie

Une ICPE en zone sensible doit nécessairement faire l'objet d'une évaluation environnementale AbonnésAbonnés

Un projet d'installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) situé dans une zone vulnérable doit nécessairement être précédé d'une évaluation... Lire

  Une ICPE en zone sensible doit nécessairement faire l'objet d'une évaluation environnementale
Biodiversité

Espèces protégées : le défaut de motivation d'une dérogation impose une régularisation AbonnésAbonnés

Par une décision du 6 novembre 2025, la cour administrative d'appel de Lyon a sursis à statuer en attendant la régularisation d'un arrêté relatif à la motivat... Lire

  Espèces protégées : le défaut de motivation d'une dérogation impose une régularisation
 
 

Doctrine

Aménagement

[Synthèse] Risques technologiques et risques naturels : retour sur l'année 2024-2025 AbonnésAbonnés

La période objet de cette double synthèse a connu l'adoption de lois et de textes mais aussi d'actes administratifs pour gérer ces risques naturels et technolog... Lire

  Risques technologiques et risques naturels : retour sur l'année 2024-2025
 
 

Textes officiels

Eau

• Arrêté du 7 novembre 2025 relatif à la détermination du plafond annuel de taxes ...

Déchets

• Arrêté du 13 novembre 2025 portant agrément d'un système individuel de la filièr...

Transport

• Arrêté du 26 novembre 2025 portant nomination au conseil d'administration de l'A...

• Arrêté du 14 novembre 2025 portant nomination au conseil d'administration du Fon...

Aménagement

• Arrêté du 13 novembre 2025 établissant la liste d'agglomérations de plus de 100 ...

Agroécologie

• Arrêté du 25 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2025 fixant les mo...

• Arrêté du 24 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 18 avril 2023 relatif aux mesur...

• Arrêté du 24 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 11 juin 2024 relatif aux mesure...

• Décision du directeur général de FranceAgriMer n° INTV-SIIF-2025-73 du 24 novemb...

 
 

Consultations

Jusqu'au 19/12/25 • Projet d'arrêté définissant le statut de protection du loup (Canis lup...

Jusqu'au 19/12/25 • Projet d'arrêté prolongeant le Coup de pouce « véhicules particuliers ...

 
  + de textes officiels  
  Actu-Environnement
Désinscription - Contact

Vous recevez ce mail suite à votre inscription à la newsletter du site Actu-Environnement. Pour vous assurer de recevoir notre newsletter, nous vous recommandons d'ajouter l'adresse info@actu-environnement.com à vos contacts.
Facebook Twitter LinkedIn Youtube Instagram
Cogiterra - 64, rue Nationale - 75013 Paris
Actu-Environnement 2025 - © Cogiterra - CNIL N°845317 - Tous droits réservés