Cet arrêté du 6 novembre 2023, pris par la ministre de la transition énergétique, procède à des nominations au sein du Conseil supérieur de l'énergie. Il modifie la composition de cette instance en désignant de nouveaux membres et suppléants pour la durée restante du mandat en cours.

Plusieurs représentants des collectivités territoriales et des organisations professionnelles des secteurs énergétiques sont nommés. Parmi eux, Cécile Fontaine est désignée au titre des collectivités territoriales, en remplacement de Pascal Sokoloff et en qualité de suppléante de Xavier Pintat. Les organisations professionnelles concernées incluent France Gaz, l'Association française indépendante de l'électricité et du gaz (AFIEG), l'Union française des industries pétrolières (Ufip) Énergies et Mobilités et l'Union française de l'électricité (UFE), chacune proposant des membres titulaires ou suppléants.

Le texte prévoit également des nominations pour les représentants du personnel des industries électriques et gazières, sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT (FNME-CGT). Plusieurs changements sont opérés, avec des membres passant du statut de suppléant à celui de titulaire, et inversement, tout en intégrant de nouveaux suppléants pour compléter les effectifs.