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Arrêté du 11 octobre 2023

(ENER2327798A)
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Arrêté du 11 octobre 2023 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie Texte du 11/10/2023, paru au Bulletin Officiel le 17/10/2023.
Synthèse

Cet arrêté, pris par la ministre de la transition énergétique le 11 octobre 2023, concerne la nomination d'un nouveau membre au Conseil supérieur de l'énergie. Il acte le remplacement de Luc Baranger par Charly Hee en qualité de membre titulaire.

La nomination s'effectue au titre des consommateurs d'énergie ainsi que des associations agréées pour la protection de l'environnement. Elle est proposée par l'organisation Familles de France et couvre la durée du mandat restant à courir, sans modification des prérogatives ou de la composition globale du conseil.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Bulletin Officiel

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