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Arrêté du 11 décembre 2023

(AGRG2333877A)
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Arrêté du 11 décembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) Texte du 11/12/2023, paru au Journal Officiel le 28/12/2023.
Synthèse

Cet arrêté modifie le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, en actualisant les listes de semences de betteraves (sucrières et fourragères) et de chicorée industrielle. Il organise les transferts, prolongations et radiations de variétés selon deux catégories : la liste A (commercialisation autorisée en France) et la liste B (multiplication autorisée pour l'exportation).

L'article 1 transfère trois variétés de betterave sucrière (Bimbo, Cardamone et Origan) de la liste A vers la liste B. L'article 2 prolonge pour cinq ans, à compter du 1er janvier 2024, l'inscription sur la liste A de plusieurs variétés de betterave fourragère, betterave sucrière et chicorée industrielle, dont les noms sont précisés dans le texte. L'article 3 applique une prolongation similaire pour une durée identique sur la liste B, concernant exclusivement des variétés de betterave sucrière.

L'article 4 radie de la liste A, à compter du 31 décembre 2023, dix variétés de betterave sucrière, tout en autorisant leur commercialisation jusqu'à une date ultérieure fixée dans le texte. L'article 5 procède à la radiation de huit variétés de betterave sucrière de la liste B, avec effet au 31 décembre 2023. Ces modifications s'appuient sur les dispositions du code rural et de la pêche maritime et du décret n°81-605 du 18 mai 1981, ainsi que sur une proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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