

Cet arrêté du 15 mars 2024 porte nomination de plusieurs conseillers au cabinet du secrétaire d'État auprès du ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité. Il précise les domaines d'intervention et les dates d'entrée en fonction de chacun des membres nommés.
L'article 1 liste les personnes désignées avec leurs attributions spécifiques :
L'arrêté est pris en application de plusieurs décrets relatifs aux cabinets ministériels et à la composition du Gouvernement, notamment le décret du 18 mai 2017 modifié, celui du 14 juin 2017, ainsi que les décrets du 9 janvier 2024 et du 8 février 2024.