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Arrêté du 15 novembre 2023

(TREB2330294A)
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Arrêté du 15 novembre 2023 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires Texte du 15/11/2023, paru au Journal Officiel le 26/11/2023.
Synthèse

L'arrêté du 15 novembre 2023 porte sur des nominations au conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il est pris par le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires.

Le texte procède à une nomination au titre de l'État, sur proposition du ministre chargé du développement durable. Il désigne Amélie Coantic en qualité de suppléante, en remplacement de Diane Simiu. Cette modification vise à assurer la représentation au sein du conseil d'administration de l'agence.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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