Cet arrêté, pris le 16 février 2024, concerne des nominations au sein du cabinet du ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Il désigne deux nouveaux directeurs adjoints du cabinet, dont les fonctions prennent effet à des dates précisées dans le texte.

L'article 1 officialise la nomination de Simon Chassard et Alexis Vuillemin en tant que directeurs adjoints du cabinet. Leurs prises de poste sont fixées respectivement à des dates distinctes, mentionnées dans le document. Ces nominations s’inscrivent dans le cadre des dispositions réglementaires encadrant les cabinets ministériels.

L'article 2 indique que l’arrêté est pris en référence à plusieurs décrets, notamment ceux relatifs aux cabinets ministériels, aux collaborateurs du gouvernement et à la composition de ce dernier. Ces textes fondent la légalité des nominations effectuées. Le document est signé par le ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires.