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Actu-Environnement

Droit

Textes officiels


Arrêté du 17 mars 2025

(2025-03)
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Arrêté du 17 mars 2025 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale du Roujanel (Lozère) pour la période 2021-2040. Texte du 17/03/2025, paru au Bulletin Officiel le 20/03/2025.
Synthèse

L'arrêté du 17 mars 2025 approuve le document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale du Roujanel, située dans le département de la Lozère. Ce texte concerne la période 2021-2040 et fixe les orientations et modalités de gestion forestière pour ce domaine public.

Il s'agit d'un acte administratif autonome qui ne modifie, n'abroge ni n'est modifié ou abrogé par aucun autre document. Le texte précise également qu'il n'a fait l'objet d'aucune rectification depuis sa publication. Les détails techniques et les dispositions spécifiques de cet aménagement sont détaillés dans le document annexé à l'arrêté.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Bulletin Officiel

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