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Textes officiels


Arrêté du 17 mars 2025

(2025-03)
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Arrêté du 17 mars 2025 portant approbation du document d'aménagement groupé des forêts domaniales de l'Omois et de Saint-Thibault (Aisne) pour la période 2022-2041. Texte du 17/03/2025, paru au Bulletin Officiel le 20/03/2025.
Synthèse

L'arrêté du 17 mars 2025 approuve le document d'aménagement groupé des forêts domaniales de l'Omois et de Saint-Thibault, situées dans le département de l'Aisne. Ce document couvre la période 2022-2041 et définit les orientations de gestion forestière pour ces espaces publics.

Il s'agit d'un texte autonome qui n'abroge, ne modifie, ni n'est modifié ou abrogé par aucun autre document administratif. Le texte précise également qu'il n'a fait l'objet d'aucune rectification depuis sa publication. Les détails techniques et les mesures spécifiques prévues par ce document d'aménagement sont détaillés dans le texte intégral.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Bulletin Officiel

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