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Arrêté du 17 mars 2025

(2025-03)
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Arrêté du 17 mars 2025 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale des Écrivains-Combattants (Hérault) pour la période 2020-2039. Texte du 17/03/2025, paru au Bulletin Officiel le 20/03/2025.
Synthèse

L'arrêté du 17 mars 2025 approuve le document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale des Écrivains-Combattants, située dans l'Hérault, pour la période 2020-2039. Ce texte officialise les orientations et les modalités de gestion durable de cette forêt publique, définissant les objectifs et les actions à mettre en œuvre sur cette période.

Le document révisé fixe les principes d'exploitation, de préservation et de valorisation des ressources forestières, en tenant compte des enjeux écologiques, économiques et sociaux. Il précise également les mesures de suivi et d'évaluation prévues pour assurer la cohérence des interventions sur le territoire concerné.

Cet arrêté ne modifie, n'abroge ni ne rectifie aucun autre document administratif existant. Il s'inscrit dans le cadre des dispositions réglementaires encadrant la gestion des forêts domaniales en France, sans introduire de changements législatifs ou réglementaires supplémentaires.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Bulletin Officiel

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