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Arrêté du 17 septembre 2024

(TECL2424394A)
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Arrêté du 17 septembre 2024 portant nomination au conseil d'administration de l'agence de l'eau Seine-Normandie Texte du 17/09/2024, paru au Journal Officiel le 27/09/2024.
Synthèse

Cet arrêté, pris le 17 septembre 2024 par le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, procède à une nomination au sein du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie. Il désigne un nouveau membre en qualité de représentant, choisi parmi les membres du collège du comité de bassin mentionné à l'article L. 213-8 du code de l'environnement.

Le texte précise que cette nomination concerne un représentant des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique. Il s'agit de la désignation de Benoît Brevot, qui remplace Didier Donadio dans cette fonction. L'arrêté vise ainsi à assurer la continuité de la représentation de ce collège au sein du conseil d'administration de l'agence.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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