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Arrêté du 20 décembre 2024

(TECL2432242A)
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Arrêté du 20 décembre 2024 relatif à la prorogation de l'agrément du conservatoire botanique méditerranéen de Porquerolles en tant que conservatoire botanique national Texte du 20/12/2024, paru au Journal Officiel le 29/12/2024.
Synthèse

Cet arrêté du 20 décembre 2024 prolonge l'agrément du conservatoire botanique méditerranéen de Porquerolles en tant que conservatoire botanique national. Il modifie l'article 1er d'un précédent arrêté du 11 mars 2022 en reportant la date de fin de validité de cet agrément, initialement fixée à une échéance précise, à une nouvelle date indiquée dans le texte.

Le texte s'appuie sur les dispositions du code de l'environnement, notamment les articles relatifs aux conservatoires botaniques nationaux, pour encadrer cette prorogation. Il fait également référence à plusieurs arrêtés antérieurs ayant déjà renouvelé ou prolongé cet agrément, ainsi qu'à l'avis favorable du Conseil national de protection de la nature, émis en septembre 2024. Cette décision s'inscrit dans le cadre des missions de préservation et de gestion de la flore et des habitats naturels confiées aux conservatoires botaniques nationaux.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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