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Arrêté du 20 décembre 2024

(TECL2432243A)
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Arrêté du 20 décembre 2024 relatif à la prorogation de l'agrément du conservatoire botanique des Pyrénées et de Midi-Pyrénées en tant que conservatoire botanique national Texte du 20/12/2024, paru au Journal Officiel le 31/12/2024.
Synthèse

Cet arrêté du 20 décembre 2024 prolonge l'agrément du conservatoire botanique des Pyrénées et de Midi-Pyrénées en tant que conservatoire botanique national. Il modifie l'article 1er d'un précédent arrêté daté du 11 mars 2022 en reportant la date d'expiration de cet agrément, initialement fixée à fin décembre 2024, à une nouvelle échéance précisée dans le texte.

Le texte s'appuie sur les dispositions du code de l'environnement, notamment ses articles relatifs aux conservatoires botaniques nationaux, ainsi que sur plusieurs arrêtés antérieurs ayant déjà encadré cet agrément. Il mentionne également l'avis favorable du Conseil national de protection de la nature, émis en septembre 2024, comme fondement de cette prorogation. L'arrêté vise ainsi à assurer la continuité des missions confiées à cet organisme dans le domaine de la préservation et de l'étude de la flore.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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