Cet arrêté du 21 septembre 2023 proroge le titre professionnel d'opérateur de chantier de traitement de l'amiante ou d'autres polluants particulaires. Il enregistre ce titre dans le répertoire national des certifications professionnelles pour une durée déterminée, à compter du 1^er janvier 2024. Le titre est classé au niveau 3 du cadre national des certifications professionnelles et relève du domaine d'activité identifié par un code spécifique précisé dans le texte.

L'arrêté s'appuie sur des références réglementaires antérieures, notamment un arrêté de 2018 ayant créé ce titre professionnel. Il mentionne également l'avis favorable émis par la commission professionnelle consultative « construction » en juillet 2023. L'exécution de cet arrêté est confiée au délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle, sous l'autorité de la ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels, Fadila Khattabi.