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Réglementation
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Arrêté du 25 juin 2020

(AGRG2015379A) Arrêté du 25 juin 2020 fixant la liste des espèces légumières dont les variétés sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées. Texte du 25/06/2020, paru au Journal Officiel le 30/06/2020.
Source : Journal Officiel

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