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Arrêté du 26 février 2024

(TREC2404616A)
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Arrêté du 26 février 2024 portant nomination au cabinet du ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires et du secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité Texte du 26/02/2024, paru au Journal Officiel le 28/02/2024.
Synthèse

Cet arrêté, pris conjointement par le ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires et le secrétaire d'État chargé de la Mer et de la Biodiversité, porte sur des nominations au sein de leurs cabinets respectifs. Il nomme Brice Huet à deux fonctions distinctes : directeur adjoint du cabinet du ministre et directeur du cabinet du secrétaire d'État. Cette nomination prend effet à une date précisée dans le texte.

Le document s'appuie sur plusieurs décrets antérieurs, notamment ceux relatifs aux cabinets ministériels, aux collaborateurs du Gouvernement et à la composition de ce dernier. Ces références légales encadrent les modalités de désignation des membres des cabinets et les conditions d'exercice de leurs fonctions. L'arrêté se limite à acter cette nomination sans introduire de nouvelles dispositions réglementaires.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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