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Arrêté du 30 janvier 2025

(TECL2500041A)
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Arrêté du 30 janvier 2025 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage Texte du 30/01/2025, paru au Journal Officiel le 07/02/2025.
Synthèse

Cet arrêté du 30 janvier 2025 procède à des nominations au sein du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage, conformément aux dispositions du code de l'environnement. Il distingue deux types de désignations : un renouvellement partiel et un remplacement de membres.

Pour le renouvellement partiel, plusieurs catégories de représentants sont nommées. Parmi elles figurent des représentants de fédérations départementales de chasseurs, proposés par la Fédération nationale des chasseurs, ainsi que des représentants d'associations nationales de chasse. Sont également désignées des personnalités qualifiées pour leurs compétences cynégétiques, un représentant des collectivités territoriales proposé par le ministre de l'intérieur, et des représentants des organisations professionnelles de l'agriculture et de la forêt. Enfin, des représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature sont nommés pour leur expertise dans les domaines concernés.

En ce qui concerne le remplacement, un représentant supplémentaire est désigné pour compléter le conseil. L'arrêté actualise également la liste complète des membres du conseil à la date de sa publication, incluant les membres de droit (représentants ministériels et directeurs d'organismes publics), ainsi que les différentes catégories de membres nommés, avec leurs titulaires et suppléants respectifs. Ces catégories reprennent celles mentionnées pour le renouvellement, en précisant les noms et fonctions des personnes désignées.

Synthèse générée par l'IA
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Source : Journal Officiel

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