Cet arrêté, pris le 31 octobre 2024, concerne la nomination d'un membre au cabinet de la ministre déléguée chargée de l'énergie, placée auprès de la ministre de la Transition écologique, de l'Énergie, du Climat et de la Prévention des risques.

Article 1 officialise la nomination de Marie Cambournac en tant que conseillère décarbonation de l'industrie. Cette fonction prend effet à compter du 1er novembre 2024. Le texte précise le cadre institutionnel de cette nomination, en s'appuyant sur plusieurs décrets antérieurs.

Les références citées incluent le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017, qui encadre les collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement, ainsi que le décret n° 2024-892 du 23 septembre 2024, relatif à la composition des cabinets ministériels. Sont également mentionnés le décret du 5 septembre 2024 portant nomination du Premier ministre et le décret du 21 septembre 2024 fixant la composition du Gouvernement.