Cet avis abroge et remplace un précédent texte pour définir les méthodes normalisées de référence applicables aux mesures de suivi des substances rejetées dans l’air, l’eau et les sols par les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). Il complète les méthodes issues d’une décision d’exécution européenne sur les meilleures techniques disponibles, en précisant que ces méthodes satisfont aux exigences réglementaires de surveillance des émissions.

Les modalités de mesure imposent que les analyses soient réalisées par des laboratoires agréés ou accrédités selon des normes spécifiques. Pour l’air, les laboratoires doivent être agréés par le ministère chargé de l’environnement ou accrédités selon la norme NF EN ISO/IEC 17025. Pour l’eau, l’agrément ministériel est requis, tandis que pour les sols, une accréditation selon la même norme est nécessaire. Les mesures d’autosurveillance doivent être régulièrement comparées à celles de laboratoires agréés ou accrédités pour garantir leur exactitude.

L’avis détaille les méthodes normalisées pour les mesures dans l’air, l’eau et les sols, en listant les normes applicables pour chaque paramètre. Pour l’air, il distingue les émissions de sources fixes et l’air ambiant, avec des normes spécifiques pour des substances comme les métaux lourds, les composés organiques volatils (COV), les dioxines ou les particules. Les rapports de contrôle doivent inclure des informations précises sur les méthodes utilisées, les résultats des contrôles qualité et les incertitudes de mesure.

Pour les rejets aqueux, les méthodes d’échantillonnage et d’analyse sont également encadrées, avec des normes pour des paramètres comme le carbone organique total, les métaux, les cyanures ou les hydrocarbures. Des précisions sont apportées sur les conditions d’utilisation de certaines méthodes, notamment pour les industries pétrolières. Enfin, pour les sols, l’avis définit les méthodes d’échantillonnage, de prétraitement et d’analyse, en insistant sur la gestion des fractions granulométriques et la mise en solution des métaux. Les limites de quantification pour chaque substance sont également précisées.