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Décision d'exécution du 16 décembre 2016

(2016/2319) Décision d'exécution (UE) 2016/2319 de la Commission du 16 décembre 2016 confirmant ou modifiant le calcul provisoire des émissions spécifiques moyennes de CO2 et les objectifs d'émissions spécifiques concernant les constructeurs de voitures particulières pour l'année civile 2015, en application du règlement (CE) no 443/2009 du Parlement européen et du Conseil  Texte du 16/12/2016, paru au Journal Officiel de l'Union Europ?enne le 20/12/2016.
Source : JOUE

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