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Décision d'exécution du 28 septembre 2020

(2020/1360) Décision d'exécution (UE) 2020/1360 de la Commission du 28 septembre 2020 autorisant la mise sur le marché de produits contenant du soja génétiquement modifié MON 87708 × MON 89788 × A5547-127, consistant en ce soja ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil  Texte du 28/09/2020, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 30/09/2020.
Source : JOUE

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