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Décision du 3 mai 2000

(2000/532/CE) Décision de la Commission du 3 mai 2000 remplaçant la Décision 94/3/CE établissant une liste de déchets en application de l'article 1er , point a), de la directive 75/442/CEE du Conseil relative aux déchets et la Décision 94/904/CE du Conseil établissant une liste de déchets dangereux en application de l'article 1er , paragraphe 4, de la directive 91/689/CEE du Conseil relative aux déchets dangereux Texte du 03/05/2000, paru au Journal Officiel des Communautés européennes le 06/09/2000.
Source : JOCE

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