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Directive européenne du 23 novembre 2015

(2015/2115) Directive (UE) 2015/2115 de la Commission du 23 novembre 2015 modifiant, aux fins de l'adoption de valeurs limites spécifiques pour les substances chimiques utilisées dans les jouets, l'annexe II, appendice C, de la directive 2009/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la sécurité des jouets en ce qui concerne le formamide
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Texte du 23/11/2015, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 24/11/2015.
Source : JOUE

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