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Liste du 12 mars 2013

(DEVL1300838K) Liste des sites classés au cours de l'année 2012 (code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22, R. 341-4 et R. 341-5). Texte du 12/03/2013, paru au Journal Officiel le 12/03/2013.
Source : Journal Officiel

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