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Rectificatif du 1 février 2024

(2022/741)
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Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2022/741 de la Commission du 13 mai 2022 concernant un programme de contrôle, pluriannuel et coordonné, de l’Union pour 2023, 2024 et 2025 destiné à garantir le respect des teneurs maximales en résidus de pesticides dans et sur les denrées alimentaires d’origine végétale et animale et à évaluer l’exposition du consommateur à ces résidus, et abrogeant le règlement d’exécution (UE) 2021/601  Texte du 01/02/2024, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 01/02/2024.
Synthèse

Ce rectificatif modifie le règlement d’exécution (UE) 2022/741 de la Commission du 13 mai 2022, qui établit un programme de contrôle pluriannuel et coordonné de l’Union pour les années 2023, 2024 et 2025. Ce programme vise à garantir le respect des teneurs maximales en résidus de pesticides dans et sur les denrées alimentaires d’origine végétale et animale, tout en évaluant l’exposition des consommateurs à ces résidus. Le règlement initial abrogeait le précédent texte, le règlement d’exécution (UE) 2021/601.

La correction apportée concerne une erreur matérielle dans l’annexe I, partie B, où le titre mentionnait à tort les produits d’origine végétale au lieu des produits d’origine animale. Le rectificatif rétablit la formulation exacte, précisant que les produits à échantillonner durant les trois années concernent bien les denrées d’origine animale. Aucune autre modification substantielle n’est introduite par ce texte.

Synthèse générée par l'IA
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Source : JOUE

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