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Rectificatif du 8 mai 2024

(2024/1208)
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Rectificatif au règlement délégué (UE) 2024/1208 de la Commission du 16 novembre 2023 modifiant la directive 2000/14/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les méthodes de mesure du bruit aérien émis par les matériels destinés à être utilisés à l’extérieur des bâtiments Texte du 08/05/2024, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 08/05/2024.
Synthèse

Ce rectificatif modifie le règlement délégué (UE) 2024/1208 de la Commission du 16 novembre 2023, lequel apporte des ajustements à la directive 2000/14/CE du Parlement européen et du Conseil. Cette directive encadre les méthodes de mesure du bruit aérien émis par les matériels destinés à être utilisés à l’extérieur des bâtiments.

Le rectificatif corrige une erreur matérielle présente dans l’annexe du règlement délégué. Plus précisément, il concerne le point 1.1 b) de la partie A de la nouvelle annexe III de la directive 2000/14/CE. La formule mathématique relative au calcul du niveau de pression acoustique (LpA) est ajustée pour rétablir une cohérence typographique, sans en modifier le fond. La correction porte sur l’espacement entre les termes de l’équation, tel que précisé dans le texte.

Aucune modification substantielle des exigences ou des procédures de mesure n’est introduite par ce rectificatif. Il vise uniquement à clarifier la présentation d’une formule technique déjà établie dans le règlement délégué initial.

Synthèse générée par l'IA
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Source : JOUE

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