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Rectificatif du 8 octobre 2025

(2023/121)
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Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/121 de la Commission du 17 janvier 2023 modifiant et rectifiant le règlement d’exécution (UE) 2021/1165 autorisant l’utilisation de certains produits et substances dans la production biologique et établissant la liste de ces produits et substances Texte du 08/10/2025, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 08/10/2025.
Synthèse

Ce rectificatif modifie le règlement d'exécution (UE) 2023/121 de la Commission, qui avait lui-même amendé le règlement d'exécution (UE) 2021/1165. Ce dernier texte établit les conditions d'utilisation de certains produits et substances autorisés dans la production biologique, en dressant une liste exhaustive de ces éléments.

Les corrections apportées concernent spécifiquement l'annexe III du règlement (UE) 2021/1165, qui encadre les substances permises pour l'alimentation animale en agriculture biologique. Deux ajustements terminologiques y sont introduits :

  • Au point 1), b), pour les entrées 11.3.19 et 11.3.27 de la partie A, la mention "uniquement pour les aliments pour animaux de compagnie" est remplacée par "uniquement pour les aliments pour animaux familiers".
  • Au point 2), a), pour les additifs alimentaires E 407, E 410 et E 414 (émulsifiants, stabilisateurs, épaississants et gélifiants) de la partie B, la même modification terminologique est appliquée.

Ces changements visent à harmoniser la formulation utilisée dans le texte réglementaire, sans altérer le champ d'application des substances concernées. Le rectificatif précise les références exactes des lignes et colonnes modifiées dans les tableaux de l'annexe.

Synthèse générée par l'IA
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Source : JOUE

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