Ce rectificatif modifie la décision d’exécution (UE) 2023/2749 de la Commission, qui établit les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour les abattoirs et les industries de transformation des sous-produits animaux et/ou des coproduits alimentaires. Ces conclusions s’inscrivent dans le cadre de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles.

Les corrections apportées concernent principalement l’annexe de la décision initiale. La première modification porte sur la mention du zinc (Zn) dans la colonne « Substance/Paramètre », où les références aux notes de bas de page sont ajustées. La seconde correction remplace intégralement le tableau associé à la MTD 8, qui définit les normes, méthodes de surveillance et fréquences minimales applicables aux émissions de diverses substances.

Le tableau révisé précise, pour chaque substance (comme le monoxyde de carbone (CO), les poussières, les oxydes d’azote (NOX), le sulfure d’hydrogène (H2S) ou les composés organiques volatils totaux (COVT)), les activités ou procédés concernés (combustion de gaz malodorants, incinération de carcasses, transformation de sous-produits animaux, etc.). Il indique également les normes européennes (EN) applicables pour la surveillance, ainsi que les fréquences minimales de contrôle ou les références aux MTD associées. Certaines substances, comme le fluorure d’hydrogène (HF), ne disposent pas de norme EN disponible.

Des notes complémentaires clarifient les conditions d’application de la surveillance, notamment en fonction de la pertinence des substances ou des odeurs dans les flux d’effluents gazeux, selon les inventaires mentionnés dans la MTD 2.