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Textes officiels


Rectificatif du 12 janvier 2024

(2023/2749)
Rectificatif à la décision d’exécution (UE) 2023/2749 de la Commission du 11 décembre 2023 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour les abattoirs et les industries de transformation des sous-produits animaux et/ou des coproduits alimentaires, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles  Texte du 12/01/2024, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 12/01/2024.
Source : JOUE

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