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Rectificatif du 12 mars 2025

(2023/1670)
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Rectificatif au règlement (UE) 2023/1670 de la Commission du 16 juin 2023 établissant des exigences en matière d’écoconception applicables aux smartphones, aux téléphones portables autres que des smartphones, aux téléphones sans fil et aux tablettes conformément à la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement (UE) 2023/826 de la Commission Texte du 12/03/2025, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 12/03/2025.
Synthèse

Ce rectificatif modifie le règlement (UE) 2023/1670 de la Commission du 16 juin 2023, qui établit des exigences en matière d’écoconception pour les smartphones, les téléphones portables autres que des smartphones, les téléphones sans fil et les tablettes. Ces exigences s’inscrivent dans le cadre de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil, visant à améliorer l’efficacité énergétique et environnementale de ces produits.

Le texte corrige également le règlement (UE) 2023/826, sans en préciser la nature des modifications. Les corrections apportées concernent spécifiquement l’annexe III, tableau 1, du règlement initial. Deux ajustements terminologiques y sont introduits : la mention « aspersion d’eau » est remplacée par « éclaboussures d’eau », et « éclaboussures d’eau » est remplacée par « jets d’eau ». Ces changements visent à clarifier les critères techniques relatifs à la résistance des appareils aux projections d’eau.

Le rectificatif ne modifie pas le champ d’application ni les objectifs généraux du règlement, mais affine les spécifications techniques applicables aux produits concernés. Les ajustements portent sur des détails précis, sans remettre en cause les autres dispositions du texte initial.

Synthèse générée par l'IA
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Source : JOUE

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