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Rectificatif du 20 novembre 2023

(2023/1670)
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Rectificatif au règlement (UE) 2023/1670 de la Commission du 16 juin 2023 établissant des exigences en matière d’écoconception applicables aux smartphones, aux téléphones portables autres que des smartphones, aux téléphones sans fil et aux tablettes conformément à la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement (UE) 2023/826 de la Commission Texte du 20/11/2023, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 20/11/2023.
Synthèse

Ce rectificatif modifie le règlement (UE) 2023/1670 de la Commission du 16 juin 2023, qui établit des exigences en matière d’écoconception pour les smartphones, les téléphones portables autres que des smartphones, les téléphones sans fil et les tablettes. Ces exigences s’inscrivent dans le cadre de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil, visant à améliorer l’efficacité énergétique et la durabilité des produits concernés.

Le texte corrige une erreur rédactionnelle présente dans plusieurs sections de l’annexe II du règlement initial. Plus précisément, il remplace l’expression « à partir de la date de mise sur le marché » par « à partir de la date de fin de mise sur le marché » dans les parties A, B et D de cette annexe. Ces modifications concernent des dispositions techniques relatives aux critères d’écoconception applicables aux catégories de produits visées.

Par ailleurs, le rectificatif précise que le règlement (UE) 2023/1670 apporte également des modifications au règlement (UE) 2023/826, sans en détailler le contenu. Les ajustements apportés visent à harmoniser les termes utilisés pour garantir une application cohérente des exigences d’écoconception.

Synthèse générée par l'IA
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Source : JOUE

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