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Règlement d'exécution du 15 décembre 2025

(2025/2521)
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Règlement d’exécution (UE) 2025/2521 de la Commission du 15 décembre 2025 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2019/2072 en ce qui concerne les exigences visant à prévenir l’entrée et la propagation d’Aromia bungii (Faldermann) sur le territoire de l’Union Texte du 15/12/2025, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 16/12/2025.
Synthèse

Ce règlement d'exécution (UE) 2025/2521 de la Commission modifie le règlement (UE) 2019/2072 afin de renforcer les mesures de prévention contre l'introduction et la propagation d'Aromia bungii (Faldermann), un organisme nuisible aux végétaux, sur le territoire de l'Union européenne. Il s'appuie sur des dispositions antérieures, notamment la décision d'exécution (UE) 2018/1503, remplacée par le règlement (UE) 2025/2520, qui établissait déjà des exigences pour limiter les risques liés à cet organisme.

Le texte actualise les annexes VII, VIII, XI et XIII du règlement (UE) 2019/2072 pour y intégrer des mesures spécifiques concernant les végétaux, produits végétaux et objets susceptibles d'héberger Aromia bungii. Il élargit notamment la liste des végétaux hôtes pour inclure toutes les espèces de Prunus, y compris Prunus laurocerasus. Les exigences relatives à l'échantillonnage destructif des végétaux sont ajustées pour garantir un niveau de confiance élevé tout en réduisant la destruction inutile de plants.

Les modifications portent également sur les conditions d'introduction et de circulation des bois et produits dérivés de Prunus, en précisant les traitements phytosanitaires requis, tels que le traitement thermique ou le rayonnement ionisant. L'annexe VII est mise à jour pour inclure des exigences spécifiques concernant le bois sous forme de copeaux ou de déchets, tandis que l'annexe VIII introduit de nouvelles dispositions pour les végétaux destinés à la plantation et les matériaux d'emballage en bois. Les codes NC (nomenclature combinée) sont également révisés pour refléter les dernières modifications réglementaires.

Enfin, l'annexe XIII est complétée pour soumettre certains types de bois à l'obligation de passeport phytosanitaire lors de leur circulation au sein de l'Union. Ces ajustements visent à assurer une cohérence juridique et à renforcer la protection des végétaux contre cet organisme nuisible, en tenant compte des retours d'expérience acquis lors de l'application des mesures précédentes.

Synthèse générée par l'IA
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Source : JOUE

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