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Règlement du 2 juin 2023

(2023/1078)
Règlement d’exécution (UE) 2023/1078 de la Commission du 2 juin 2023 approuvant l’ozone générée à partir d’oxygène en tant que substance active destinée à être utilisée dans les produits biocides des types 2, 4, 5 et 11 conformément au Règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil Texte du 02/06/2023, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 05/06/2023.
Source : JOUE

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