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Règlement du 18 décembre 2020

(2020/2160) Règlement (UE) 2020/2160 de la Commission du 18 décembre 2020 modifiant l'annexe XIV du Règlement (UE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le groupe de substances 4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol, éthoxylé (couvrant les substances bien définies et les substances de composition inconnue ou variable, les produits de réaction complexes ou les matériaux biologiques, les polymères et homologues) Texte du 18/12/2020, paru au Journal Officiel de l'Union Europ?enne le 21/12/2020.
Source : JOUE

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