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Règlement du 19 juillet 2023

(2023/1490)
Règlement (UE) 2023/1490 de la Commission du 19 juillet 2023 modifiant le Règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation, dans les produits cosmétiques, de certaines substances classées comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction Texte du 19/07/2023, paru au Journal Officiel de l'Union Européenne le 20/07/2023.
Source : JOUE

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